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MENTIONS LÉGALES

1.- ÉDITEUR

Le site internet www.horlogerie-petrel.fr (ci-après dénommé le « Site ») est édité par la société :

 

Françoise PETREL Entrepreneur individuel

99 boulevard de la reine,

78 VERSAILLES

Numéro intracommunautaire : FR90435360276

Numéro de Siret : 43536027600024

Code NAF : 4789Z

Immatriculée au RCS le 24-02-2009

 

1.2 HÉBERGEUR DU SITE :

Horlogerie Petrel est hébergé par Wix

19 boulevard Malesherbes,

75008 PARIS

 

2.- CONTACT ET SERVICE CONSOMMATEURS

Si vous souhaitez prendre contact avec Françoise PETREL pour poser une question, émettre une suggestion sur le site ou formuler une remarque sur un produit ou service de Francoise PETREL, vous pouvez prendre contact avec notre Service Consommateurs :

Nos équipes sont joignables du lundi au vendredi de 9h à 19h, tous les jours sauf les jours fériés.

Françoise PETREL Entrepreneur individuel

99 boulevard de la reine,

78000 VERSAILLES

 

3.- ACCÈS AU SITE

Malgré tous nos efforts et ceux de nos partenaires, nous ne saurions vous garantir le fonctionnement ininterrompu de notre site. Si, dans le cadre de notre obligation de moyen et malgré toute notre vigilance et nos contrôles vous constatez une erreur, un ralentissement ou une incapacité temporaire à accéder à nos services, vous pouvez contacter notre service consommateurs par les moyens décrits dans l’article 2.

Notre Site peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres sites, notamment des sites de nos partenaires. Nous vous informons que malgré le suivi régulier de nos partenaires et nos relations constantes, nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site dont vous pourriez accéder depuis le site www.horlogerie-petrel.fr. Nous ne saurions être tenu responsable de leur accès, leur fonctionnement et leur contenu.

 

4.- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du Site est sous la protection de la législation française et internationale sur la protection intellectuelle. Tous les droits de reproduction partielle ou totale sont réservés, y compris les documents téléchargeables, les photos, vidéos, textes, icônes, contenus audios, code source.

Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent formellement la reproduction ou représentation de tout ou une partie de ce Site sur quelque support que ce soit et quelque procédé que ce soit, hors usage privé. Toute tentative de reproduction ou représentation constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

5.- POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES

Horlogerie-petrel.fr s’engage dans le respect de la confidentialité des données qui lui sont confiées.

Notre politique de confidentialité, accessible via l’url www.horlogerie-petrel.fr/mentions-legales/politique-de-confidentialite, s’applique conformément à la législation en vigueur et la mise en application du Règlement Général sur la Protection des Données (ci-après nommé « RGPD »). La politique de confidentialité fait partie intégrante des présentes Mentions Légales.

 

6.- MISE À JOUR

Dans le cadre de l’évolution de ses services et pour accompagner le développement de la marque Horlogerie Petrel, le contenu de ce Site est amené à évoluer.

Horlogerie-petrel.fr se réserve par conséquence le droit de modifier et de mettre à jour, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des informations et/ou des mentions légales présentées sur le Site, ce que vous acceptez sans aucune réserve.

Nous vous invitons en conséquence à consulter régulièrement la dernière version des mentions légales mises à jour.

 

7.- CRÉDITS

Les photographies, visuels et contenus textuels présents sur le site Horlogerie Petrel ne peuvent être reproduits, redistribués ou vendus, sans l’accord écrit de Françoise PETREL.

Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes et visuels, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de la société Horlogerie-petrel.fr est strictement prohibée et pourra faire l’objet de poursuites légales.

 

 

Réalisation du site :

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Angélique BÉLOT

227 Avenue Jean Jaurès,

LYON 69007

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